Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DANIEL D
Numéro de dépôt :
1391750
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
CASTRES
Présentation de la marque DANIEL D
Déposée le 20 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) DANIEL D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « DANIEL D »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANIEL D a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 novembre 1990 - RENONCIATION TOTALE n°49111 - Publication au BOPI 1990-11-06